Votre navigateur n'est pas compatible avec le standard HTML5. Nous vous recommandons d'utiliser un lecteur compatible comme Google Chrome 6+, Firefox 4+, Safari 5+ ou Internet Explorer 9+.
Séance du 4 Février 2019 Ouverture de séance Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) SÉANCE BUDGÉTAIRE 1. Compte rendu sommaire du 21 janvier 2019 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 4 février 2019 Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Suspension de séance - Séance privée Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Représentant de l'association "Les amis d'Auguste et Anatole" Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Représentant du collectif des habitants du Haut Sancé Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) Reprise de la séance Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) SÉANCE BUDGÉTAIRE Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques Yannick NADESAN||Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.) Catherine PHALIPPOU||Déléguée - Musées (Grp Ecolo.) Maryline DAUNIS||Déléguée - Logistique urbaine (Grp RG) Catherine ROLANDIN||Conseillère municipale (Grp Alt. 2020) Jean-Paul TUAL||Conseiller municipal (Grp PG) Ana SOHIER||Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA) Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) 2. Finances – Budget principal – Budgets annexes - Budget primitif pour l'exercice 2019 - Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2019 - Finances - Attribution des subventions 2019 Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Didier LE BOUGEANT||Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.) Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) Lénaïc BRIÉRO||Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.) Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Honoré PUIL||Conseiller municipal (Grp RG) Ana SOHIER||Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA) Yannick LE GARGASSON||Conseiller municipal (Grp PG) Éric BERROCHE||Adjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.) Matthieu THEURIER||Conseiller municipal (Grp Ecolo.) Aude BOUVET||Conseillère municipale (Grp Alt. 2020) Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Vote du budget SÉANCE ORDINAIRE Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 9. Aménagement et services urbains, environnement - Révision du Plan Local d'Urbanisme de Rennes – Avis sur le dossier d'approbation du PLU révisé Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 10. Aménagement et services urbains, environnement - Droit de Préemption Urbain – Instauration et délégation – Avis 11 - Aménagement et services urbains, environnement - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le dossier arrêté 12. Aménagement et services urbains, environnement - Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Avis sur les propositions de périmètres délimités des abords autour des monuments inscrits au titre des Monuments Historiques – Maison Novello à Rennes Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Jean-Paul TUAL||Conseiller municipal (Grp PG) Honoré PUIL||Conseiller municipal (Grp RG) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Amélie DHALLUIN||Conseillère municipale (Grp Alt. 2020) Matthieu THEURIER||Conseiller municipal (Grp Ecolo.) Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 6. Culture – Activités cinématographiques – Association Arvor Cinéma et Culture – Locaux situés 29 rue d'Antrain et 11 rue de Châtillon - Convention de mise à disposition Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) Antoine CRESSARD||Conseiller municipale (Grp Alt. 2020) Yannick LE GARGASSON||Conseiller municipal (Grp PG) Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 5. Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique – Opéra - Évènement avec le collectif "Urbaines" - Tarifs Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) 8. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Soutien à la vie associative – Maison des Associations – Choix du mode de gestion Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) Yannick LE GARGASSON||Conseiller municipal (Grp PG) Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 13. Administration générale – Personnel – Régime indemnitaire - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) – Complément Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) 14. Administration générale - Personnel – Création, redéploiement, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2019 Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) 15. Administration générale – Restauration – Convention de partenariat pour la mise à disposition de locaux et matériels de la cuisine centrale au profit de la commune de Le Rheu Nadège NOISETTE||Adjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Fin de séance