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Séance du 14 octobre 2019 Ouverture de séance Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 1 Compte rendu sommaire du 16 septembre 2019 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 14 octobre 2019 Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Temps de parole aux groupes politiques Yannick NADESAN||Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.) Catherine PHALIPPOU||Déléguée - Musées (Grp Ecolo.) Jean-Paul TUAL||Conseiller municipal (Grp PG) Ana SOHIER||Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA) Bertrand PLOUVIER||Conseiller municipal (Grp Alt. 2020) Honoré PUIL||Conseiller municipal (Grp RG) Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 2 Enseignement, formation - Ecoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe scolaire Baud-Chardonnet - Construction neuve - Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre Lénaïc BRIÉRO||Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.) Amélie DHALLUIN||Conseillère municipale (Grp Alt. 2020) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 19 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôle Associatif du Blosne - Construction neuve - Avant-projet définitif Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 81 Finances – Partition du bilan 2018 du Budget Principal - Transfert des valeurs de bilan des équipements photovoltaïques vers le budget annexe "Production d'Énergie Photovoltaïque" Daniel GUILLOTIN||Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.) 84 Services à caractère industriel ou commercial - Production et vente d'énergie photovoltaïque – Rapport d'activités 2018 Daniel GUILLOTIN||Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.) Gurval GUIGUEN||Conseiller municipal (Grp Alt. 2020) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 3 Enseignement, formation – Oeuvres scolaires – Association des Fourneaux Économiques – Subvention complémentaire – Délibération 2019-0062 - Modification Lénaïc BRIÉRO||Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.) 4 Culture - Spectacle vivant - Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz - Quatrième affectation de crédits 2019 Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) 5 Culture – Cinémas et autres salles de spectacle - Salles de spectacle Le Liberté et le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapports de gestion 2018 Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) 6 Culture - Accès des bibliothèques publiques de Rennes Métropole aux services de la Médiathèque Départementale d'Ille-et-Vilaine - Convention Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) 7 Culture – Action culturelle – Partenariat avec Pinault Collection – Exposition au Centre des Congrès-Couvent des Jacobins du 27 juin au 13 septembre 2020 – Contrat de mise à disposition d'oeuvres d'art Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Ana SOHIER||Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA) Gurval GUIGUEN||Conseiller municipal (Grp Alt. 2020) Matthieu THEURIER||Conseiller municipal (Grp Ecolo.) Sylvie ROBERT||Conseillère municipale (Grp Soc.) Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Loïck LE BRUN||Conseiller municipal (Grp Alt. 2020) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 8 Culture – Action culturelle - Association Les Ateliers du Vent - Subvention d'équipement - Convention financière Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) 9 Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement – Provision - Troisième affectation de crédits 2019 – Délibération 2018-0118 - Modification Benoît CAREIL||Adjoint - Culture (Grp Ecolo.) 10 Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" – Délégation de Service Public - Contrat d'exploitation passé avec la Société Publique Locale Citédia Métropole – Rapport d'activités 2018 Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 11 Sports et jeunesse - Animation sportive - Aide à l'équipement – Deuxième affectation de crédits 2019 Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 12 Sports et jeunesse – Animation sportive - Aides aux clubs et animations – Deuxième affectation de crédits 2019 Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 13 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième affectation de crédits 2019 Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 14 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif - Deuxième affectation de crédits 2019 – Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes - Convention financière Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 15 Sports et jeunesse – Animation sportive – Sport haut niveau - Subvention exceptionnelle - Cercle Paul Bert sections Handball féminin et Natation Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 16 Sports et jeunesse – Animation sportive - Évènementiel sportif – Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Label "Terre des Jeux" et candidature centre de préparation Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) Loïck LE BRUN||Conseiller municipal (Grp Alt. 2020) Yvon LÉZIART||Délégué - Sports (Grp Soc.) 17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Association "Centre socio culturel les Longs Prés" – Convention pluriannuelle de partenariat – Premier avenant Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 18 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision jeunes adultes quartiers - Première affectation de crédits 2019 - Association Breizh Insertion Sports - Convention Glenn JEGOU||Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA) 20 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision aide à la vie associative - Cinquième affectation de crédits 2019 Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 21 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision bénévolat et vie associative - Deuxième affectation de crédits 2019 Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 22 Sports et jeunesse – Soutien à l'expression des jeunes – Provision Tam Tam 4 Bis – Affectation des crédits 2019 Glenn JEGOU||Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA) 23 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Cinquième affectation de crédits 2019 Glenn JEGOU||Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA) 24 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Troisième affectation de crédits 2019 Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 25 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Troisième affectation de crédits 2019 Glenn JEGOU||Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA) 26 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux projets associatifs - Deuxième affectation de crédits 2019 Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 27 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Cinquième affectation de crédits 2019 Glenn JEGOU||Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA) 28 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Maison des Associations - Délégation de Service Public - Contrat avec la SEM Citédia - Rapport d'activités 2018 Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 29 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Deuxième affectation de crédits 2019 Charlotte MARCHANDISE-FRANQUET||Adjointe - Santé (Grp Ecolo.) 30 Interventions sociales et santé - Provision pour actions en faveur des personnes handicapées – Deuxième affectation de crédits 2019 Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) 31 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Provision diversité culturelle, accès aux droits et lutte contre les discriminations. Association Âge de la Tortue - Convention de partenariat - Troisième affectation de crédits 2019 Geneviève LETOURNEUX||Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.) Valérie FAUCHEUX||Conseillère municipale (Grp Ecolo.) 32 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision diversité culturelle accès aux droits et lutte contre les discriminations – Deuxième affectation de crédits 2019 Geneviève LETOURNEUX||Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.) 33 Interventions sociales et santé – Convention 2019/2023 relative à la délégation de gestion du revenu de solidarité active (RSA) avec le Département Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) 34 Famille - Aides aux personnes âgées – Provision – Actions en direction des personnes âgées – Troisième affectation de crédits 2019 Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) 35 Famille – Accueil de la petite enfance – Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (ASFAD) – Halte-garderie – Délibération 2019-0062 - Modification Katja KRÜGER||Adjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.) 36 Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Acquisition nouveau siège social - Garantie d'emprunt Katja KRÜGER||Adjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.) 37 Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Convention pluriannuelle valant mandatement – Premier avenant Katja KRÜGER||Adjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.) 38 Famille – Accueil de la petite enfance – Association Vivre aux Longs Champs – Halte-garderie parentale Bébébul – Convention – Premier avenant – Délibération 2019-0062 - Modification Katja KRÜGER||Adjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.) 39 Famille – Accueil du jeune enfant – Provision espaces jeux - Charte de qualité – Affectation de crédits 2019 Katja KRÜGER||Adjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.) 40 Aménagement et services urbains, environnement – Hôtel Dieu – Parc de stationnement – Convention de fond de concours – Convention d'assistance technique Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Yannick LE GARGASSON||Conseiller municipal (Grp PG) Gurval GUIGUEN||Conseiller municipal (Grp Alt. 2020) Matthieu THEURIER||Conseiller municipal (Grp Ecolo.) Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 41 Aménagements et services urbains, environnement - Association Coop de Maurepas – Projet La Cohue – Affectation des crédits 2019 Emmanuelle ROUSSET||Adjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.) 42 Aménagement et services urbains, environnement – Acquisition foncière – Convention de portage avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 43 Aménagement et services urbains, environnement - 5 rue Bahon Rault – Acquisition d'un local d'activités Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 44 Aménagement et services urbains, environnement - 2-4 rue des Francs Bourgeois - Acquisition d'un volume en VEFA à Archipel Habitat Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 45 Aménagement et services urbains, environnement - Budget participatif – Révéler le site des cartoucheries sur la ZAC la Courrouze – 19 rue de la Guibourgère – Acquisition Vincent MAHO-DUHAMEL||Délégué - Quartiers Bourg l’Évêque - La Touche - Moulin du Comte - Cleunay - Arsenal-Redon - La Courrouze (Grp Soc.) 46 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 47 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2018 Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 48 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud-Chardonnet – Deuxième avenant à la convention d'avance de trésorerie remboursable n°2 - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d’Aménagement Territoires Publics Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 49 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 50 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard Quincé – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 51 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Ilot 11a Le Strat – Acquisition d’un parking auprès d’Archipel Habitat Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 52 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Acquisition de lots parking Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 53 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 54 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Clémenceau – Bilan opérationnel de clôture – Suppression de la ZAC Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 55 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Général de Gaulle – Bilan opérationnel et financier de clôture - Suppression de la ZAC Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 56 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Mail - Suppression de la ZAC Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 57 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles – Dossier de réalisation - Modificatif Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 58 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2018 Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 59 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Nantes - Bilan opérationnel de clôture - Suppression de la ZAC Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 60 Aménagement et services urbains, environnement - Opération Centre Ancien 2016-2023 - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 Didier LE BOUGEANT||Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.) Honoré PUIL||Conseiller municipal (Grp RG) Valérie FAUCHEUX||Conseillère municipale (Grp Ecolo.) Didier LE BOUGEANT||Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.) 61 Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Provision Contrat de Ville – Deuxième affectation de crédits d’investissement 2019 - Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits – Première affectation de crédits d'investissement 2019 Frédéric BOURCIER||Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.) 62 Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Convention avec l'ANRU et les partenaires du renouvellement urbain des quartiers prioritaires – Deuxième avenant Sébastien SÉMERIL||Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.) 63 Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Quatrième affectation de crédits 2019 Didier LE BOUGEANT||Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.) 64 Action économique – Commerce - Diverses actions – Convention de partenariat avec l'Union du Commerce - Provision pour animation commerciale - Quatrième affectation de crédits 2019 – Délibération 2019-0325 - Modification Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Laurent HAMON||Délégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.) Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 66 Action économique – Commerce, diverses actions – Mail Mitterrand - Association Les Brocanteurs de l’Ouest – Convention Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 67 Action économique – Artisanat – Manifestation Les Arts du Feu - Organisation de la 24ème édition - Provision - Affectation des crédits 2019 - Convention de partenariat – Premier avenant Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 68 Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Convention bipartite – Deuxième affectation de crédits 2019 Tristan LAHAIS||Adjoint - Vie associative (Grp Soc.) 69 Relations internationales – Provision aide aux pays en développement – Subventions -Troisième affectation de crédits 2019 Jocelyne BOUGEARD||Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.) 70 Relations internationales - Subventions – Provision - Aides pour projets à caractère international - Quatrième affectation de crédits 2019 Jocelyne BOUGEARD||Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.) 71 Relations internationales - Réseau Bretagne Solidarité – Adhésion – Désignation de représentant Jocelyne BOUGEARD||Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.) 72 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2019 Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 73 Administration générale - Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) 74 Administration générale – Personnel – Recensement de la population – Agents recenseurs, agents d'encadrement et assistance administrative, chargé d'expertise du répertoire d'immeubles localisés – Recrutement, rémunération et indemnités diverses Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) 75 Administration générale – Personnel – Prestations d’action sociale – Allocations de Retour à l'Emploi (ARE) – Nouvelles modalités de l'auto-assurance - Convention de gestion avec Pôle Emploi Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) 76 Administration générale - Personnel – Créations et transformations d'emplois au titre de l'année 2019 – Quatrième complément Hubert CHARDONNET||Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.) 77 Administration générale - Approvisionnements et restauration – Plan Alimentaire Durable de la Ville – Chaire Alimentation de la Fondation Rennes 1 – Attribution de la subvention Nadège NOISETTE||Adjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.) 78 Administration générale - Opérations d'investissement et de fonctionnement - Divers avenants - Autorisation de signature Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Yannick LE GARGASSON||Conseiller municipal (Grp PG) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) 79 Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2018 Jean-François BESNARD||Délégué - Prévention et nutrition-santé (Grp Soc.) 80 Finances – Budget Principal – Exercice 2019 – Admissions en non valeurs – Remises gracieuses - Dotation et reprises de la provision pour créances irrécouvrables et des provisions pour risques et charges Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 82 Finances – Mise à disposition des biens, droits et transfert des contrats de prêts affectés en totalité par la Ville de Rennes à l'exercice des compétences transférées à Rennes Métropole – Compétence Assainissement - Restitution d'un bien – Convention de transfert – Troisième avenant Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) 83 Finances - Occupation du domaine public - Droits de place – Fixation des Tarifs Fête d'Hiver et Marchés de Noël 2019-2020 Marc HERVÉ||Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.) Matthieu THEURIER||Conseiller municipal (Grp Ecolo.) Nathalie APPÉRÉ||Mme la Maire (Grp Soc.) Fin de séance