SEANCE PLEINIERE DU 26 MARS 2018

INTRODUCTION

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

1- Fonctionnement du Conseil régional : remplacement au sein de la Commission Permanente

12- Création du Syndicat Mixte Intermodal de Nouvelle-Aquitaine

2- Schéma Régional Enseignement Supérieur Recherche et de l'Innovation pour la Nouvelle-Aquitaine

3- Convention cadre de coopération stratégique concernant la plateforme régionale de transfert technologique CEA TECH Nouvelle-Aquitaine

4- Relever le défi des compétences pour faciliter les recrutements

5- Pactes Territoriaux d'Insertion (PTI) de Charente-Maritime et de Corrèze

6- Convention de bonnes pratiques avec la Fédération Française du Bâtiment de Nouvelle-Aquitaine en matière de marchés publics

7- Plan de développement de la filière thermale en Nouvelle- Aquitaine

8- Contrat de filière Livre Nouvelle-Aquitaine 2018 / 2020

9- Condition de mise en oeuvre du règlement d'intervention régional en faveur des Très Petites Entreprises (TPE) : Aides individuelles à la création d'entreprise

10- Mise en oeuvre d’un Plan d’Action Régional en faveur de l’entrepreneuriat des femmes en Nouvelle-Aquitaine

11- Égalité, Vie Associative, Solidarité - avenant au protocole d'accord microcrédit entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Caisse des Dépôts pour la création d'un fonds de consignation

13- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département de la Charente

14- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département de la Charente-Maritime

15- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département de la Corrèze

16- Évaluation définitive des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département des Landes

17- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département du Lot et Garonne

18- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département des Pyrénées-Atlantiques

19- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département des Deux-Sèvres

20- Règlement d’intervention de la politique contractuelle territoriale du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine

21- Convention Territoriale d'Exercice Concerté (CTEC) de la compétence "Solidarité des Territoires" entre le Département de la Charente-Maritime, chef de file et la Région Nouvelle-Aquitaine

22- Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP) SDAASP pour le département des Deux Sèvres, SDAASP pour le département de la Vienne

23- Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville

24- AMI Centre-Bourg : Opération de développement du territoire et de revitalisation valant OPAH du Centre-bourg d'ussel

25- Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018 - 2020 entre les acteurs ENEDS (Education Nature pour un Développement Soutenable) et la Région Nouvelle Aquitaine

26- Accord Cadre entre la Région Nouvelle–Aquitaine et l’Office National des Forêts ONF - Gestion et valorisation des milieux forestiers de Nouvelle-Aquitaine protection, innovation, bio-économie et Convention d’application spécifique sur la gestion de la forêt littorale

27- Convention de partenariat 2018-2020 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Conservatoire du littoral

28- Convention entre la Région Nouvelle–Aquitaine et Aquitaine Landes Récifs

29- Spectacle Vivant - convention pluriannuelle d'objectifs 2018- 2020 de la Comédie Poitou-Charentes - Centre Dramatique National

30- Spectacle vivant : modification de la convention 2017-2019 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Institut Français

31- Création de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du Sud-Aquitain

32- Modifications statutaires de l'EPCC des 13 Arches

33- Retrait de la Région de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Abbaye Royale de Saint-Jean-d'Angély

34- Coopération européenne : Convention d’objectifs pluriannuelle 2018- 2020 Région Nouvelle-Aquitaine / Centres d’Information Europe Direct (CIED) de Nouvelle-Aquitaine

35- Economie numérique - Cité du Numérique - avenant au protocole

36- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Comité Régional du Tourisme Aquitaine pour les exercices 2012 à 2016

37- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de de la gestion de la société d’économie mixte Biarritz Océan pour les exercices 2009 et suivants

38- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML territoire Charente pour les exercices 2012 et suivants

39- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'association Bordeaux Grands Événements pour les exercices 2012 et suivants

40- Avis par lequel la Chambre Régionale des Comptes - désistement de l'agent comptable de l'Université Paul Valéry Montpellier 3

41- Dispositions administratives et financières diverses

42- Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine

43- Représentation aux instances et organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2018

44- Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d'emplois en attente de l'application du RIFSEEP

45- Gestion des élus et des membres du CESER

Motion relative à la gestion des élus et des membres du CESER

Motion La Région Nouvelle-Aquitaine réaffirme son soutien aux salariés de Ford Aquitaine Industrie

Motion Zones défavorisées simples : pour le maintien d’une agriculture diversifiée, créatrice d’emploi et de valeur ajoutée sur nos territoires

Motion La traçabilité des huîtres

Motion La faim justifie les moyens

Motion La Région Nouvelle-Aquitaine ne doit pas devenir un désert ferroviaire : pour un engagement fort du gouvernement à sauver le réseau ferroviaire !

Motion Soutien aux petites lignes du réseau ferroviaire régional

Motion Violences faites aux femmes

Motion La Nouvelle-Aquitaine toujours terre d’accueil des migrant.e.s et des réfugié.e.s

PAUSE DEJEUNER

FIN DE SEANCE