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Point en cours :

Séance du 13 et 14 décembre 2018

Ouverture de séance

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission de l'action sociale et des solidarités (A)

01 01 Dispositif départemental relatif au suivi de la santé des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance (ASE)

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

Mme Sylvette RochasConseillère départementale de l'Isère - canton Echirolles

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

02 02 Présentation de la démarche réciprocité en Isère et des actions mises en place

Vidéo

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Khadra GaillardConseillère départementale de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Nadia KiratConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Bernard MichonConseiller départemental de l'Isère - canton Le Moyen Grésivaudan

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

Mme Véronique VermorelConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-3

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

Mme Annick Merle3e Vice-présidente Innovation, performance des politiques départementales, questions européennes

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

05 03 Prise en charge des frais d’hébergement en paiement direct dans le cadre de la modification du règlement départemental d’aide sociale (RDAS)

Mme Laura Bonnefoy12e Vice-présidente dépendance et handicaps

Commission du développement, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)

16 01 Modification de règlements d'intervention sur des aides aux investissements

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

17 02 Modification d'un règlement d'intervention - Prorogations de subventions

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)

11 01 Adoption du Règlement intérieur du Fonds de solidarité logement (FSL)

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Françoise GerbierConseillère départementale de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Guillaume LissyConseiller départemental de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

M. Christian Coigné4e Vice-président Ingénierie urbaine, foncier et logement

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

14 02 Publicité des aides du Département

M. Damien MichalletVice-président délégué Aménagement numérique et systèmes d'information

M. Bernard MichonConseiller départemental de l'Isère - canton Le Moyen Grésivaudan

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Françoise GerbierConseillère départementale de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission des collèges, de la jeunesse et du sport (D)

08 01 Evolutions de la politique départementale jeunesse et sport

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

Mme Khadra GaillardConseillère départementale de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Didier RambaudConseiller départemental de l'Isère - canton Le Grand-Lemps

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

08 02 Aide aux initiatives locales 2019 et modalités d'attribution

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)

24 01 Règlement d'intervention pour la mise en oeuvre d'un dispositif Nature/Culture

M. Patrick Curtaud11e Vice-président Culture, patrimoine et coopération décentralisée

24 02 Prolongation du schéma départemental des enseignements artistiques et de l’éducation culturelle de 2014-2018, en 2019

M. Patrick Curtaud11e Vice-président Culture, patrimoine et coopération décentralisée

24 03 Défraiement des collaborateurs occasionnels des services culturels départementaux

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Patrick Curtaud11e Vice-président Culture, patrimoine et coopération décentralisée

Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)

31 01 Dispositions ressources humaines

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

32 02 Marchés conclus selon la procédure adaptée du 1er janvier au 30 octobre 2018

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

32 03 Bilan des travaux de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Années 2017 et 2018

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

32 04 RĂ©vision de la nomenclature fournitures et services

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

Reprise de la séance

34 05 Budget primitif 2019

Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)

Commission de l'action sociale et des solidarités (A)

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission de l'action sociale et des solidarités (A)

Enfance et famille

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Erwann BinetConseiller départemental de l'Isère - canton Vienne-1

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Catherine Simon10e Vice-présidente Collèges et équipements scolaires

M. Damien MichalletVice-président délégué Aménagement numérique et systèmes d'information

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Cohésion sociale

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Amandine GermainConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-4

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Nadia KiratConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Carméla Lo CurtoConseillère départementale de l'Isère - canton Vienne-1

M. Vincent ChriquiConseiller départemental de l'Isère - canton Bourgoin-Jallieu

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Santé publique

Mme Magali GuillotVice-présidente déléguée Santé

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Amandine GermainConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-4

M. André GilletVice-président délégué Bâtiments départementaux

Mme Laura Bonnefoy12e Vice-présidente dépendance et handicaps

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Erwann BinetConseiller départemental de l'Isère - canton Vienne-1

Mme Laura Bonnefoy12e Vice-présidente dépendance et handicaps

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Magali GuillotVice-présidente déléguée Santé

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Personnes âgées

Mme Laura Bonnefoy12e Vice-présidente dépendance et handicaps

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Guillaume LissyConseiller départemental de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

Mme Sylvette RochasConseillère départementale de l'Isère - canton Echirolles

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Personnes handicapées

Mme Laura Bonnefoy12e Vice-présidente dépendance et handicaps

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Politique de la Ville

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Nadia KiratConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-1

Mme Christine CrifoConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-2

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission du développement, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)

Agriculture

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

Mme Flavie RebotierConseillère départementale de l'Isère - canton Le Moyen Grésivaudan

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Olivier BertrandConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-3

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Forêt et filière bois

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

DĂ©veloppement, recherche et innovation

Mme Annick Merle3e Vice-présidente Innovation, performance des politiques départementales, questions européennes

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Tourisme

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Montagne

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

M. Olivier BertrandConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-3

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Olivier BertrandConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-3

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)

Routes

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Flavie RebotierConseillère départementale de l'Isère - canton Le Moyen Grésivaudan

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

M. Daniel BessironConseiller départemental de l'Isère - canton Echirolles

M. Erwann BinetConseiller départemental de l'Isère - canton Vienne-1

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

Transports

M. Jean-Claude Peyrin7e Vice-président Transports et mobilité

Mme Françoise GerbierConseillère départementale de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Jean-Claude Peyrin7e Vice-président Transports et mobilité

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Fin de la journée