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Point en cours :

Séance du 21 Juin 2019

Ouverture de séance

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission du développement, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)

16 01 - Aide exceptionnelle aux agriculteurs touchés pour les orages du 15 juin 2019

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Didier RambaudConseiller départemental de l'Isère - canton Le Grand-Lemps

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

M. Daniel BessironConseiller départemental de l'Isère - canton Echirolles

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

16 02 - Aide exceptionnelle à la sécheresse 2018 et modification du règlement d'intervention relatif à la méthanisation

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Françoise GerbierConseillère départementale de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

23 01 - Train de La Mure : avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service public concessive (DSP)

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

Mme Frédérique PuissatConseillère départementale de l'Isère - canton Matheysine-Trièves

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

23 02 - Modification du règlement et de la charte signalétique du PDIPR

Mme Chantal Carlioz6e Vice-présidente Tourisme, montagne et stations

M. Guillaume LissyConseiller départemental de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)

24 01 - Vers un plan Lecture pour l'Isère - 2020-2026

M. Patrick Curtaud11e Vice-président Culture, patrimoine et coopération décentralisée

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

24 02 - Défraiement des collaborateurs occasionnels des services culturels départementaux

M. Patrick Curtaud11e Vice-président Culture, patrimoine et coopération décentralisée

Commission des déplacements, des routes, de l’habitat, de l’environnement, de l’équipement des territoires et du numérique (C)

20 01 - ENS : le Département de l’Isère agit pour la biodiversité

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Flavie RebotierConseillère départementale de l'Isère - canton Le Moyen Grésivaudan

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Martine Kohly15e Vice-présidente Sport, jeunesse, vie associative et devoir de mémoire

M. Olivier BertrandConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-3

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

15 02 - Aide exceptionnelle aux syndicats structurants GEMAPI

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

15 03 - Modification du règlement des aides en hydraulique

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Motion sur la mise en concurrence des concessions hydro électrique

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Fabien MulykVice-président délégué Filière bois, aménagement des rivières, environnement

M. Guillaume LissyConseiller départemental de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Didier RambaudConseiller départemental de l'Isère - canton Le Grand-Lemps

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. David QueirosConseiller départemental de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

09 04 - RD 1075 - Bilan de la concertation

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Guillaume LissyConseiller départemental de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

Mme Frédérique PuissatConseillère départementale de l'Isère - canton Matheysine-Trièves

Mme Françoise GerbierConseillère départementale de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Bernard Perazio14e Vice-président Voirie, réseaux eau, assainissement, électrification rurale

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

14 05 - Sécurité sites départementaux - Vidéo-protection

Mme Frédérique PuissatConseillère départementale de l'Isère - canton Matheysine-Trièves

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission du développement, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)

40 04 - Soutien à l’émergence de tiers lieux en Isère en milieu rural et périurbain

Mme Annick Merle3e Vice-présidente Innovation, performance des politiques départementales, questions européennes

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

Commission de l'action sociale et des solidarités (A)

02 01 - Plan pauvreté

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Nadia KiratConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Erwann BinetConseiller départemental de l'Isère - canton Vienne-1

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Khadra GaillardConseillère départementale de l'Isère - canton Fontaine-Seyssinet

Mme Anne Gérin8e Vice-présidente Actions de solidarité et insertion

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)

33 01 - Rénovation - requalification du Palais du parlement du Dauphiné

M. Julien Polat9e Vice-président Plan de relance, grands projets, contrat de plan Etat-Région

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Reprise de séance

Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)

33 01 - Rénovation - requalification du Palais du parlement du Dauphiné

M. André GilletVice-président délégué Bâtiments départementaux

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Amandine GermainConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-4

Mme Véronique VermorelConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-3

Mme Françoise GerbierConseillère départementale de l'Isère - canton Saint-Martin-d'Hères

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Patrick Curtaud11e Vice-président Culture, patrimoine et coopération décentralisée

M. André GilletVice-président délégué Bâtiments départementaux

31 02 - Régime indemnitaire

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Sylvette RochasConseillère départementale de l'Isère - canton Echirolles

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Amandine GermainConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-4

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Frédérique PuissatConseillère départementale de l'Isère - canton Matheysine-Trièves

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Sylvette RochasConseillère départementale de l'Isère - canton Echirolles

Mme Véronique VermorelConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-3

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

M. Robert Duranton13e Vice-président Agriculture, irrigation, filière bois et environnement

31 03 - Dispositions ressources humaines

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

32 04 - Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais de mission et de déplacements des Conseillers départementaux

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

32 05 - Compte-rendu du Président sur l’exercice de sa délégation pour ester en justice devant toutes juridictions

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

32 06 - Rapport d'activité et développement durable 2018

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

M. Benjamin TrocméConseiller départemental de l'Isère - canton Grenoble-1

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

32 07 - Stratégie de diversification et consolidation d’Elegia : Création de la SAS Thonon Dessaix

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

32 08 - Délégation accordée par l’Assemblée départementale au Président et à la Commission permanente dans le cadre des marchés publics

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

34 09 - Bilan des garanties d'emprunts 2018

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

34 10 - Changement de dénomination sociale de l'OPAC38

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

34 11 - Demande dérogatoire de garantie d'emprunt pour Actis

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

34 12 - Règlement budgétaire et financier (RBF) du Département de l'Isère

M. Daniel CheminelConseiller départemental de l'Isère - canton L'Isle-d'Abeau

34 13 - Compte de gestion du Payeur départemental pour l’exercice 2018

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

34 14 - Compte administratif pour l'exercice 2018

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

Mme Véronique VermorelConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-3

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Mme Amandine GermainConseillère départementale de l'Isère - canton Grenoble-4

Mme Sandrine Martin-Grand2e Vice-présidente Famille, enfance et santé

M. Julien Polat9e Vice-président Plan de relance, grands projets, contrat de plan Etat-Région

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

34 15 - Budget supplémentaire pour l’année 2019

M. Pierre Gimel5e Vice-président Finances et ressources humaines

M. Erwann BinetConseiller départemental de l'Isère - canton Vienne-1

M. Jean-Pierre BarbierPrésident du Département de l'Isère

Fin de séance