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2- Schéma Régional Enseignement Supérieur Recherche et de l'Innovation pour la Nouvelle-Aquitaine 3- Convention cadre de coopération stratégique concernant la plateforme régionale de transfert technologique CEA TECH Nouvelle-Aquitaine Gérard Blanchard BLANCHARD Gérard 4- Relever le défi des compétences pour faciliter les recrutements VEYSSY Catherine NADAU Marie-Françoise METTE Sophie ROUSSET Alain FREL Lionel MARENDAT Véronique VEYSSY Catherine 4- Relever le défi des compétences pour faciliter les recrutements CHEYROUX Claudie 5- Pactes Territoriaux d'Insertion (PTI) de Charente-Maritime et de Corrèze VERDIN Alain ROUSSET Alain 6- Convention de bonnes pratiques avec la Fédération Française du Bâtiment de Nouvelle-Aquitaine en matière de marchés publics GUILLEMOTEAU Patrick JOUBERT Florence ROUSSET Alain DIONIS DU SEJOUR Jean GUILLEMOTEAU Patrick ARGENTON Xavier ROUSSET Alain 7- Plan de développement de la filière thermale en Nouvelle- Aquitaine BONJEAN Elisabeth NADAU Marie-Françoise PALUTEAU Bruno BONJEAN Elisabeth REQUENNA Pascale ROUSSET Alain 8- Contrat de filière Livre Nouvelle-Aquitaine 2018 / 2020 CORREIA Eric CHARBONNEAU Jean-Romée BOURDIN Katia 34- Coopération européenne : Convention d’objectifs pluriannuelle 2018- 2020 Région Nouvelle-Aquitaine / Centres d’Information Europe Direct (CIED) de Nouvelle-Aquitaine HARRIBEY Laurence COLOMBIER Jacques REQUENNA Pascale DIONIS DU SEJOUR Jean HARRIBEY Laurence HARRIBEY Laurence ROUSSET Alain 9- Condition de mise en oeuvre du règlement d'intervention régional en faveur des Très Petites Entreprises (TPE) : Aides individuelles à la création d'entreprise NAUCHE Philippe MALHERBE Gonzague REQUENNA Pascale DURRUTY Sylvie ROUSSET Alain NAUCHE Philippe 10- Mise en oeuvre d’un Plan d’Action Régional en faveur de l’entrepreneuriat des femmes en Nouvelle-Aquitaine CHARAï Naïma FERREIRA Otilia DIAZ Edwige BEDU Anne-Laure ROUSSET Alain 11- Égalité, Vie Associative, Solidarité - avenant au protocole d'accord microcrédit entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Caisse des Dépôts pour la création d'un fonds de consignation CHARAï Naïma 13- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département de la Charente LAGRAVE Renaud VANDENBROUCKE Gérard COSTES Marie 17- Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département du Lot et Garonne VANDENBROUCKE Gérard 20- Règlement d’intervention de la politique contractuelle territoriale du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine DELPEYRAT-VINCENT Stéphane DIONIS DU SEJOUR Jean FONTALIRAN Nathalie REQUENNA Pascale VANDENBROUCKE Gérard ROUSSET Alain 21- Convention Territoriale d'Exercice Concerté (CTEC) de la compétence "Solidarité des Territoires" entre le Département de la Charente-Maritime, chef de file et la Région Nouvelle-Aquitaine DIAZ Edwige ROUSSET Alain 22- Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP) SDAASP pour le département des Deux Sèvres, SDAASP pour le département de la Vienne 23- Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville 23- Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville TIRANT Benoit VEUNAC Michel DIONIS DU SEJOUR Jean ROUSSET Alain SIARRI Alexandra ROUSSET Alain TRIFILETTI Stéphane DINUCCI José AMMOUCHE-MILHIET Soraya ROUSSET Alain TIRANT Benoit 24- AMI Centre-Bourg : Opération de développement du territoire et de revitalisation valant OPAH du Centre-bourg d'ussel BARAT Geneviève DELCOUDERC-JUILLARD Nathalie DINUCCI José ROUSSET Alain 25- Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018 - 2020 entre les acteurs ENEDS (Education Nature pour un Développement Soutenable) et la Région Nouvelle Aquitaine TRIFILETTI Stéphane PUYJALON Eddie THIERRY Nicolas SIARRI Alexandra ROUSSET Alain SABAROT Henri TRIFILETTI Stéphane 26- Accord Cadre entre la Région Nouvelle–Aquitaine et l’Office National des Forêts ONF - Gestion et valorisation des milieux forestiers de Nouvelle-Aquitaine protection, innovation, bio-économie et Convention d’application spécifique sur la gestion de la forêt littorale BAUDE Vital OXIBAR Marc ROUSSET Alain CHARBONNEAU Jean-Romée SAINT-PÉ Denise BAUDE Vital 27- Convention de partenariat 2018-2020 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Conservatoire du littoral BITEAU Benoît PUYJALON Eddie SABAROT Henri LAGRAVE Renaud BAUDE Vital 28- Convention entre la Région Nouvelle–Aquitaine et Aquitaine Landes Récifs THIERRY Nicolas PUYJALON Eddie 29- Spectacle Vivant - convention pluriannuelle d'objectifs 2018- 2020 de la Comédie Poitou-Charentes - Centre Dramatique National LANZI Nathalie LE GUEN Nathalie 30- Spectacle vivant : modification de la convention 2017-2019 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Institut Français 30- Spectacle vivant : modification de la convention 2017-2019 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Institut Français 31- Création de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du Sud-Aquitain 32- Modifications statutaires de l'EPCC des 13 Arches PATIER Christophe 31- Création de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du Sud-Aquitain 33- Retrait de la Région de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Abbaye Royale de Saint-Jean-d'Angély 33- Retrait de la Région de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Abbaye Royale de Saint-Jean-d'Angély LANZI Nathalie LE GUEN Nathalie 34- Coopération européenne : Convention d’objectifs pluriannuelle 2018- 2020 Région Nouvelle-Aquitaine / Centres d’Information Europe Direct (CIED) de Nouvelle-Aquitaine 35- Economie numérique - Cité du Numérique - avenant au protocole 36- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Comité Régional du Tourisme Aquitaine pour les exercices 2012 à 2016 DERVILLE Sandrine 37- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de de la gestion de la société d’économie mixte Biarritz Océan pour les exercices 2009 et suivants 38- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML territoire Charente pour les exercices 2012 et suivants UTHURRY Bernard 39- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'association Bordeaux Grands Événements pour les exercices 2012 et suivants RAYNAUD Jean-Pierre DIAZ Edwige 40- Avis par lequel la Chambre Régionale des Comptes - désistement de l'agent comptable de l'Université Paul Valéry Montpellier 3 BROUILLE Andréa 41- Dispositions administratives et financières diverses 42- Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine CHERET Pierre 43- Représentation aux instances et organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2018 44- Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d'emplois en attente de l'application du RIFSEEP 45- Gestion des élus et des membres du CESER COSTES Marie COSTES Marie LAGRAVE Renaud Motion Soutien aux petites lignes du réseau ferroviaire régional COLOMBIER Jacques Motion La Région Nouvelle-Aquitaine ne doit pas devenir un désert ferroviaire : pour un engagement fort du gouvernement à sauver le réseau ferroviaire ! MOREAU Guy Motion La Région Nouvelle-Aquitaine ne doit pas devenir un désert ferroviaire : pour un engagement fort du gouvernement à sauver le réseau ferroviaire ! Motion Zones défavorisées simples : pour le maintien d’une agriculture diversifiée, créatrice d’emploi et de valeur ajoutée sur nos territoires CASSIN Armelle DIONIS DU SEJOUR Jean COLOMBIER Jacques BITEAU Benoît AGUERRE Barthélémy REQUENNA Pascale RAYNAUD Jean-Pierre Motion La Région Nouvelle-Aquitaine réaffirme son soutien aux salariés de Ford Aquitaine Industrie FEKL Matthias COLOMBIER Jacques BERGÉ Mathieu Motion La Nouvelle-Aquitaine toujours terre d’accueil des migrant.e.s et des réfugié.e.s GAMACHE Nicolas REQUENNA Pascale LE GUEN Nathalie DIONIS DU SEJOUR Jean DELPEYRAT-VINCENT Stéphane FEKL Matthias DIAZ Edwige Motion La faim justifie les moyens BITEAU Benoît FREL Lionel FEKL Matthias DIAZ Edwige AMMOUCHE-MILHIET Soraya COLOMBIER Jacques REQUENNA Pascale ROUSSET Alain COLOMBIER Jacques ROUSSET Alain Motion La traçabilité des huîtres Motion La traçabilité des huîtres HÉNAUT Christelle RAYNAUD Jean-Pierre BITEAU Benoît MALHERBE Gonzague Motion Violences faites aux femmes BEDU Anne-Laure FERREIRA Otilia LE GUEN Nathalie DELPEYRAT-VINCENT Stéphane COLOMBIER Jacques REQUENNA Pascale DIONIS DU SEJOUR Jean Motion relative à la gestion des élus et des membres du CESER ROUSSET Alain FEKL Matthias ROUSSET Alain