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SEANCE PLENIERE DU 23 OCTOBRE 2017
INTRODUCTION
Alain Rousset
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine. Année 2016
Gilles Hustaix
Alain Rousset
Jean Dionis Du Séjour
Alain Rousset
Stéphane Delpeyrat-Vincent
Joan Taris
Alain Rousset
Lionel Frel
Alain Rousset
Yves D'Amécourt
Alain Rousset
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine. Année 2016
Françoise Coutant
Alexandra Siarri
Eddie Puyjalon
Alain Rousset
Stéphane Delpeyrat-Vincent
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine 2015
Naima Charai
Pierre Cheret
Otilia Ferreira
Marie-Angélique Latournerie
Edwige Diaz
Katia Bourdin
Naima Charai
Soutien aux pratiques sportives pour tous – Plan de soutien à la politique régionale de féminisation du sport
Nathalie Lanzi
Pierre Durand
Alain Rousset
Thierry Rogister
Bruno Drapron
Olivier Chartier
Nathalie Lanzi
Alain Rousset
Antoine Audi
DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF 2017
Andréa Brouille
Olivier Chartier
Alain Rousset
Claudie Cheyroux
Joan Taris
Alain Rousset
Orientations Budgétaires 2018
Andréa Brouille
Jean Dionis Du Séjour
Yves D'Amécourt
Alain Rousset
Joan Taris
Alain Rousset
Lionel Frel
Jean-Romée Charbonneau
Stéphane Delpeyrat-Vincent
Benoit Biteau
Joan Taris
Andréa Brouille
Tarifs 2018 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE "Grenelle")
Nicolas Florian
Alain Rousset
Jean Dionis Du Séjour
Stratégie Aéroportuaire Régionale
Renaud Lagrave
Mathieu Bergé
Anne Gérard
Olivier Chartier
Claudie Cheyroux
Barthélémy Aguerre
Jean Dionis Du Séjour
Alain Rousset
Guillaume Guerin
Gérard Vandenbroucke
Christine Moebs
Véronique Abelin
Jean Dionis Du Séjour
Renaud Lagrave
Mathieu Bergé
Alain Rousset
Jacques Colombier
Renaud Lagrave
Alain Rousset
Lionel Frel
Alain Rousset
scrutin public
Modification des statuts des régies régionales de transports de la Haute-Vienne et des Landes.
Renaud Lagrave
Bruno Drapron
Harmonisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle continue
Nathalie Lanzi
Protocole d'accord entre la Région et la Caisse des dépôts sur la création et le soutien de plateformes microcrédit régional Nouvelle-Aquitaine
Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l’évaluation des actions de médiation et de valorisation conduites par les services Patrimoine et Inventaire de la Région Nouvelle-Aquitaine
Conventions particulières pour le développement et la structuration de l’enseignement de l’occitan dans les Académies de Bordeaux et Limoges
Marc Oxibar
Eric Correia
Règlement d'Intervention "Patrimoine et Inventaire"
Règlement d'Intervention : Fonds Innovation Long Métrage (F.I.L.M.) Nouvelle-Aquitaine
Service public télévisuel régional - Contrats d'objectifs et de moyens 2018-2020
Règlement d'Intervention : Fonds Innovation Long Métrage (F.I.L.M.) Nouvelle-Aquitaine
Thierry Rogister
Service public télévisuel régional - Contrats d'objectifs et de moyens 2018-2020
Mathieu Azouard
Martine Moga
Jacques Colombier
Mumine Ozsoy
Eric Correia
Mathieu Azouard
Yves D'Amécourt
Charline Claveau-Abbadie
Conventions particulières pour le développement et la structuration de l’enseignement de l’occitan dans les Académies de Bordeaux et Limoges
Nathalie Le Guen
Thierry Rogister
Marc Oxibar
Charline Claveau-Abbadie
Jean-Louis Nembrini
Catherine Veyssy
Harmonisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle continue
Marie-Françoise Nadau
Pascale Requenna
Catherine Veyssy
Bruno Paluteau
Protocole d'accord entre la Région et la Caisse des dépôts sur la création et le soutien de plateformes microcrédit régional Nouvelle-Aquitaine
Nicolas Florian
Naima Charai
FIN DE SEANCE PLENIERE
Jacques Colombier
Conférence Territoriale de la Jeunesse
Gonzague Malherbe
Lycées et autres établissements - Changement de dénomination du lycée Nord Bassin à Andernos-les-Bains en hommage à Simone Veil
Alain Rousset
Otilia Ferreira
Laurence Motoman
Lycées et autres établissements : Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d'enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement pour l'exercice 2018
Fonctionnement des lycées - convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des ascenseurs
Transition énergétique - Contrat de partenariat Compétitivité énergétique - Entreprises DRT et Thiollet
Alain Verdin
Logement Parc Privé Convention pluri-annuelle de financement de l'opération de revitalisation du centre bourg de Montmorillon et de développement du territoire
Alain Rousset
Edwige Diaz
Conventions Territoriales d'Exercice Concerté (CTEC) de la compétence "Solidarité des Territoires" entre les départements, chefs de file et la Région Nouvelle-Aquitaine CTEC "Solidarité des Territoires" de la Corrèze CTEC "Solidarité des Territoires" de la Gironde CTEC "Solidarité des Territoires" des Pyrénées-Atlantiques CTEC "Solidarité des Territoires" de la Vienne
Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP) SDAASP pour le département de la Charente SDAASP pour le département de la Corrèze SDAASP pour le département de la Gironde
Bruno Paluteau
Hervé Blanché
Jean Louis Pagés
Joan Taris
Alain Rousset
Jacques Colombier
Nathalie Le Guen
Autorisation de porter plainte avec constitution de partie civile à la suite de la diffusion de vidéos à caractère diffamatoire
MOTIONS QUESTIONS ORALES VOEUX
Jacques Colombier
Marie Christine Nadau
Jacques Colombier
Maryline Beyris
Gilles Hustaix
Joan Taris
Jacques Colombier
Robert Dubois
Pascale Requenna
Léonore Moncond'Huy
Sandrine Laffore
Françoise Coutant
Alain Rousset