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Point en cours :

SEANCE PLENIERE DU 23 OCTOBRE 2017

INTRODUCTION

Alain Rousset

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine. Année 2016

Gilles Hustaix

Alain Rousset

Jean Dionis Du Séjour

Alain Rousset

Stéphane Delpeyrat-Vincent

Joan Taris

Alain Rousset

Lionel Frel

Alain Rousset

Yves D'Amécourt

Alain Rousset

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine. Année 2016

Françoise Coutant

Alexandra Siarri

Eddie Puyjalon

Alain Rousset

Stéphane Delpeyrat-Vincent

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine 2015

Naima Charai

Pierre Cheret

Otilia Ferreira

Marie-Angélique Latournerie

Edwige Diaz

Katia Bourdin

Naima Charai

Soutien aux pratiques sportives pour tous – Plan de soutien à la politique régionale de féminisation du sport

Nathalie Lanzi

Pierre Durand

Alain Rousset

Thierry Rogister

Bruno Drapron

Olivier Chartier

Nathalie Lanzi

Alain Rousset

Antoine Audi

DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Andréa Brouille

Olivier Chartier

Alain Rousset

Claudie Cheyroux

Joan Taris

Alain Rousset

Orientations Budgétaires 2018

Andréa Brouille

Jean Dionis Du Séjour

Yves D'Amécourt

Alain Rousset

Joan Taris

Alain Rousset

Lionel Frel

Jean-Romée Charbonneau

Stéphane Delpeyrat-Vincent

Benoit Biteau

Joan Taris

Andréa Brouille

Tarifs 2018 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE "Grenelle")

Nicolas Florian

Alain Rousset

Jean Dionis Du Séjour

Stratégie Aéroportuaire Régionale

Renaud Lagrave

Mathieu Bergé

Anne Gérard

Olivier Chartier

Claudie Cheyroux

Barthélémy Aguerre

Jean Dionis Du Séjour

Alain Rousset

Guillaume Guerin

Gérard Vandenbroucke

Christine Moebs

Véronique Abelin

Jean Dionis Du Séjour

Renaud Lagrave

Mathieu Bergé

Alain Rousset

Jacques Colombier

Renaud Lagrave

Alain Rousset

Lionel Frel

Alain Rousset

scrutin public

Modification des statuts des régies régionales de transports de la Haute-Vienne et des Landes.

Renaud Lagrave

Bruno Drapron

Harmonisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle continue

Nathalie Lanzi

Protocole d'accord entre la Région et la Caisse des dépôts sur la création et le soutien de plateformes microcrédit régional Nouvelle-Aquitaine

Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l’évaluation des actions de médiation et de valorisation conduites par les services Patrimoine et Inventaire de la Région Nouvelle-Aquitaine

Conventions particulières pour le développement et la structuration de l’enseignement de l’occitan dans les Académies de Bordeaux et Limoges

Marc Oxibar

Eric Correia

Règlement d'Intervention "Patrimoine et Inventaire"

Règlement d'Intervention : Fonds Innovation Long Métrage (F.I.L.M.) Nouvelle-Aquitaine

Service public télévisuel régional - Contrats d'objectifs et de moyens 2018-2020

Règlement d'Intervention : Fonds Innovation Long Métrage (F.I.L.M.) Nouvelle-Aquitaine

Thierry Rogister

Service public télévisuel régional - Contrats d'objectifs et de moyens 2018-2020

Mathieu Azouard

Martine Moga

Jacques Colombier

Mumine Ozsoy

Eric Correia

Mathieu Azouard

Yves D'Amécourt

Charline Claveau-Abbadie

Conventions particulières pour le développement et la structuration de l’enseignement de l’occitan dans les Académies de Bordeaux et Limoges

Nathalie Le Guen

Thierry Rogister

Marc Oxibar

Charline Claveau-Abbadie

Jean-Louis Nembrini

Catherine Veyssy

Harmonisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle continue

Marie-Françoise Nadau

Pascale Requenna

Catherine Veyssy

Bruno Paluteau

Protocole d'accord entre la Région et la Caisse des dépôts sur la création et le soutien de plateformes microcrédit régional Nouvelle-Aquitaine

Nicolas Florian

Naima Charai

FIN DE SEANCE PLENIERE

Jacques Colombier

Conférence Territoriale de la Jeunesse

Gonzague Malherbe

Lycées et autres établissements - Changement de dénomination du lycée Nord Bassin à Andernos-les-Bains en hommage à Simone Veil

Alain Rousset

Otilia Ferreira

Laurence Motoman

Lycées et autres établissements : Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d'enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement pour l'exercice 2018

Fonctionnement des lycées - convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des ascenseurs

Transition énergétique - Contrat de partenariat Compétitivité énergétique - Entreprises DRT et Thiollet

Alain Verdin

Logement Parc Privé Convention pluri-annuelle de financement de l'opération de revitalisation du centre bourg de Montmorillon et de développement du territoire

Alain Rousset

Edwige Diaz

Conventions Territoriales d'Exercice Concerté (CTEC) de la compétence "Solidarité des Territoires" entre les départements, chefs de file et la Région Nouvelle-Aquitaine CTEC "Solidarité des Territoires" de la Corrèze CTEC "Solidarité des Territoires" de la Gironde CTEC "Solidarité des Territoires" des Pyrénées-Atlantiques CTEC "Solidarité des Territoires" de la Vienne

Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP) SDAASP pour le département de la Charente SDAASP pour le département de la Corrèze SDAASP pour le département de la Gironde

Bruno Paluteau

Hervé Blanché

Jean Louis Pagés

Joan Taris

Alain Rousset

Jacques Colombier

Nathalie Le Guen

Autorisation de porter plainte avec constitution de partie civile à la suite de la diffusion de vidéos à caractère diffamatoire

MOTIONS QUESTIONS ORALES VOEUX

Jacques Colombier

Marie Christine Nadau

Jacques Colombier

Maryline Beyris

Gilles Hustaix

Joan Taris

Jacques Colombier

Robert Dubois

Pascale Requenna

Léonore Moncond'Huy

Sandrine Laffore

Françoise Coutant

Alain Rousset