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SEANCE PLENIERE DU 18 DECEMBRE 2017 INTRODUCTION Alain Rousset 34-Politique santé de la Région Nouvelle-Aquitaine et sa mise en œuvre-Feuille de route santé de la Région Nouvelle-Aquitaine : sécuriser le présent et préparer l'avenir. Règlements d'intervention. Appels à projet Jean-Michel Iratchet Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Virginie Calmels Stéphane Delpeyrat Alain Rousset Joan Taris 35-Stratégie en faveur de la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine Alain Rousset Jacques Colombier Alain Rousset Lionel Frel Alain Rousset Andrea Brouille Alain Rousset Yves D'Amécourt Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour 36-Règlements d'intervention en faveur des Paysages, de la reconquête de la Trame Verte et Bleue, des espaces naturels remarquables en Nouvelle-Aquitaine Alain Rousset Stéphane Delpeyrat Yoan Taris Alain Rousset Jean-Marc De Lacoste-Lareymonade Alain Rousset Lionel Frel Motion demandant la vaccination contre l’influenza aviaire Alain Rousset Jean-Louis Nembrini 36-Règlements d'intervention en faveur des Paysages, de la reconquête de la Trame Verte et Bleue, des espaces naturels remarquables en Nouvelle-Aquitaine 2-Suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à la gestion de la Région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes pour l'exercice 2016, et des trois régions auxquelles elle a succédé pour les exercices 2011 à 2015 Alain Rousset 3-Suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion de l'établissement public local d'enseignement et de formation agricole des Pyrénées-Atlantiques pour les exercices 2009 et suivants 4-Paie - Carrières : mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel Pierre Cheret Christelle Chassagne Alain Rousset Pascale Requenna Alain Rousset Edwige Diaz Alain Rousset Stéphane Delpeyrat Alain Rousset Yves D'Amécourt Alain Rousset Léonore Moncond'huy Alain Rousset Pierre Cheret Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Pierre Cheret Alain Rousset Pascale Requenna Martine Moga Alain Rousset Lionel Frel Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Stéphane Delpeyrat 5-Paie - Carrières : mise en place du régime indemnitaire des adjoints techniques des établissements d'enseignement et des conseillers des activités physiques et sportives 8-Paie - Carrières : régime des astreintes et des interventions des agents réalisant la mission de conduite du Président du Conseil Régional, du Président du CESER et des élus au sein de la Région Nouvelle-Aquitaine 9-Règlement temps de travail Alain Rousset Pierre Cheret Alain Rousset 19-Patrimoine et Inventaire - Culture - Modification des statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Abbaye de Saint-Savin-sur-Gartempe et Vallée des Fresques 20-Renouvellement du marché d’exploitation des installations énergétiques incluant l’aide à la gestion de l’eau – Prestations P1, P2 et P3 pour les EPLE du site de Bordeaux et constitution d’un groupement de commande Pierre Cheret 11-Action sociale : subventions à destination d'associations organisant des activités à caractère social, sportif et de loisirs au profit des agents adhérents de la Région Alain Rousset Pascale Requenna Alain Rousset Pause Déjeuner 16-Budget Primitif 2018 Alain Rousset Isabelle Boudineau 26-Avis sur l'avenir de la politique de cohésion : position de la Nouvelle-Aquitaine en faveur de la poursuite d’une politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale forte pour toutes les régions d’Europe après 2020 25-Attribution de la protection fonctionnelle au Président du conseil régional et à un conseiller régional délégué 26-Avis sur l'avenir de la politique de cohésion : position de la Nouvelle-Aquitaine en faveur de la poursuite d’une politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale forte pour toutes les régions d’Europe après 2020 16-Budget Primitif 2018 Jean-Marc De Lacoste-Lareymonade Lionel Frel Alain Rousset Lionel Frel Alain Rousset Lionel Frel Alain Rousset Joan Taris Alain Rousset Joan Taris Andrea Brouille Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Renaud Lagrave Alain Rousset Yves D'Amécourt Alain Rousset Olivier Chartier Jean-Marc De Lacoste-Lareymonade Alain Rousset Benoit Biteau Alain Rousset Stéphane Delpeyrat Alain Rousset Andrea Brouille Alain Rousset Joan Taris Alain Rousset Joan Taris Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Yves D'Amécourt Joan Taris Lionel Frel Alain Rousset Marie-Françoise Nadau Cathérine Veyssy Alain Rousset Martine Moga Alain Rousset Jean-Pierre Raynaud Jean-Louis Nembrini Edwige Diaz Alain Rousset Pierre Durand Alain Rousset Otilia Fereirra Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Joan Taris Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Alain Rousset Philippe Nauche Gérald Vandenbroucke Alain Rousset Marie-Françoise Nadau Alain Rousset Pascale Requenna Alain Rousset Martine Moga Alain Rousset Renaud Lagrave Vital Baude Françoise Coutant Alain Rousset Barthélémy Aguerre Alain Rousset Claudie Cheyroux Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Renaud Lagrave Alain Rousset Renaud Lagrave Alain Rousset Nathalie Le Guen Alain Rousset Gilles Hustaix Véronique Laprée Alain Rousset Jean-Pierre Raynaud Alain Rousset 17-Convention de partenariat et de croissance entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’Entreprise Stelia Aerospace Composites dans le domaine des composites pour l’aéronautique, le spatial et le stockage d’hydrogène Bernard Uthurry Alain Rousset Hervé Blanché Alain Rousset Bernard Uthurry Jacques Colombier Alain Rousset Lionel Frel Charline Claveau-Abaddie Jean-Romé Charbonneau 18-Cultures et Langues Régionales : création de l’établissement de coopération culturelle Centre interrégional de développement de l’occitan - Institut de l’occitan (CIRDOC-INOC) Alain Rousset Alain Rousset Mumine Ozsoy Alain Rousset Mumine Ozsoy Alain Rousset Charline Claveau-Abaddie Alain Rousset 19-Patrimoine et Inventaire - Culture - Modification des statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Abbaye de Saint-Savin-sur-Gartempe et Vallée des Fresques Jacques Colombier Nathalie Lanzi Gérard Vandenbroucke 20-Renouvellement du marché d’exploitation des installations énergétiques incluant l’aide à la gestion de l’eau – Prestations P1, P2 et P3 pour les EPLE du site de Bordeaux et constitution d’un groupement de commande 21-Coopération Internationale : Convention cadre pluriannuelle 2018 - 2020 Région Nouvelle-Aquitaine – INTERCO Nouvelle- Aquitaine 20-Renouvellement du marché d’exploitation des installations énergétiques incluant l’aide à la gestion de l’eau – Prestations P1, P2 et P3 pour les EPLE du site de Bordeaux et constitution d’un groupement de commande Jean-Louis Nembrini Gérard Vandenbroucke 21-Coopération Internationale : Convention cadre pluriannuelle 2018 - 2020 Région Nouvelle-Aquitaine – INTERCO Nouvelle- Aquitaine Isabelle Boudineau Gilles Hustaix Gérald Vandenbroucke Isabelle Boudineau Jean-Pierre Raynaud Gérald Vandenbroucke 22-Conventions Territoriales d'Exercice Concerté (CTEC) de la compétence "Solidarité des Territoires" entre les départements, chefs de file et la Région Nouvelle-Aquitaine-CTEC "Solidarité des Territoires" de la Charente-CTEC "Solidarité des Territoires" des Landes-CTEC "Solidarité des Territoires" du Lot-et-Garonne-CTEC "Solidarité des Territoires" des Deux-Sèvres Edwige Diaz Gérard Vandenbroucke Marie Costes Gérard Vandenbroucke Marie Costes 23-Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP)-SDAASP pour le département des Landes-SDAASP pour le département du Lot-et-Garonne-SDAASP pour le département des Pyrénées-Atlantiques-SDAASP pour le département de la Haute-Vienne Edwige Diaz Gérard Vandenbroucke Edwige Diaz Gérard Vandenbroucke Pierre Cheret Gérard Vandenbroucke Pierre Cheret 33-Règlement d'intervention relatif à la mobilité internationale des jeunes 25-Attribution de la protection fonctionnelle au Président du conseil régional et à un conseiller régional délégué Gérard Vandenbroucke Jacques Colombier 33-Règlement d'intervention relatif à la mobilité internationale des jeunes Anne Gérard Gérard Vandenbroucke Thierry Rogister Marie Costes Gérard Vandenbroucke Gérard Blanchard Anne Gérard Gérard Vandenbroucke Cathérine Veyssy Gérard Vandenbroucke Jean-Louis Nembrini Martine Moga 28-Création de la nouvelle Agence régionale pour l'orientation, la formation professionnelle et l'emploi Cristophe Patier Alain Rousset Christophe Patier Alain Rousset Jean-Louis Nembrini Christophe Patier Jean-Louis Nembrini Alain Rousset 29-Un nouveau cadre contractuel entre la Région Nouvelle-Aquitaine et les Centres de Formation d'Apprentis : la convention quinquennale 2018/2022 Cathérine Veyssy Alain Rousset Jean Dionis Du Séjour Marie-Françoise Nadau Alain Rousset Pascale Requenna Alain Rousset Cathérine Veyssy Alexandra Siarri Alain Rousset Alain Verdin Alain Rousset Alain Verdin 30-Service Public Régional de l'Orientation : un nouveau partenariat avec le réseau des Missions Locales pour la réussite des jeunes Sorraya Ammouche Milhiet Jean-Jacques Corsan Cathérine Veyssy Alain Rousset Jacques Colombier 31-Nouveau règlement d’intervention pour les Aides individuelles à la formation pour les demandeurs d’emploi Cathérine Veyssy Pascale Requenna Alain Rousset Cathérine Veyssy Alain Rousset Philippe Nauche 32-Convention de partenariat pour l’accompagnement des créateurs/repreneurs dans le cadre de la Fabrique à Entreprendre de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Alain Rousset FIN DE SEANCE